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Marques déposées par Syndicat Mixte d'Etudes et d'Aménagement de la Garonne (SMEAG
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Réseau étiage Garonne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Réseau étiage Garonne
Syndicat Mixte d'Etudes et d'Aménagement de la Garonne (SMEAG)

Numéro de dépôt :
4446101
Date de dépôt :
12/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2028
Réseau étiage Garonne de Syndicat Mixte d\'Etudes et d\'Aménagement de la Garonne (SMEAG

Présentation de la marque Réseau étiage Garonne

Déposée par voie électronique le 12 avril 2018 par Syndicat Mixte d'Etudes et d'Aménagement de la Garonne (SMEAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Réseau étiage Garonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est Syndicat Mixte d'Etudes et d'Aménagement de la Garonne (SMEAG) domicilié(e) 61 rue Pierre Cazeneuve - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte d'Etudes et d'Aménagement de la Garonne (SMEAG), Monsieur Hervé GILLÉ domicilié(e) 61 rue Pierre Cazeneuve - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque Réseau étiage Garonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Réseau étiage Garonne arrivera à expiration en date du 12 avril 2028.

Syndicat Mixte d'Etudes et d'Aménagement de la Garonne (SMEAG a également déposé les autres marques suivantes : Réseau-étiage-Garonne


Syndicat Mixte d'Etudes et d'Aménagement de la Garonne (SMEAG) - 61 rue Pierre Cazeneuve - 31200 - TOULOUSE - France


Syndicat Mixte d'Etudes et d'Aménagement de la Garonne (SMEAG), Monsieur Hervé GILLÉ - 61 rue Pierre Cazeneuve - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Service de gestion informatisée de fichiers ; conseils en communication (relations publiques) ; Information économique sur la gestion de l'eau ;

Information sur la gestion de l'eau à savoir information technique en matière d'adduction et distribution d'eau, d'approvisionnement en eau ;

Information sur la gestion de l'eau à savoir information technique en matière de traitement et de purification d'eau.